C’est d’abord par curiosité personnelle que j’ai eu l’idée de faire un mémoire sur la double nationalité, que je possède moi-même. Je me suis vite rendu compte que ce sujet méritait une étude approfondie. Il suffit de jeter un coup d’œil dans la presse pour constater que la double nationalité est d’une actualité constante. Dans le contexte français, nous pouvons par exemple rappeler la proposition que fit François Hollande en 2015 d’inscrire dans la constitution la déchéance de nationalité des binationaux jugés coupables d’actes terroristes, ou bien citer Marine Le Pen qui, en 2014, affirma son désir de « mettre fin à la double nationalité »¹ . Plus récemment, nous avons vu le cas du basketteur Joel Embiid, qui est devenu la cible de critiques de ce côté de l’Atlantique pour avoir demandé (et obtenu) la nationalité française sous prétexte de vouloir intégrer l’équipe olympique de France alors qu’il a finalement choisi de participer aux Jeux sous l’uniforme américain² . Les polémiques autour de la double nationalité n’existent pas qu’en France, bien sûr. Rien que cette année, nous l’avons déjà vue jouer un rôle clé dans l’élection présidentielle sénégalaise, de laquelle certains candidats ont été disqualifiés au motif de leur binationalité, ou devenir un thème central de la politique ukrainienne, avec l’annonce de Volodymyr Zelensky que l’Ukraine commencera bientôt à accepter la double nationalité, mesure qui cible les combattants étrangers et la diaspora du pays³ .

La double nationalité est de plus étroitement liée à certaines questions brûlantes du monde contemporain. Elle évoque notamment les thèmes de l’identité, des migrations, ou même de l’apatridie, statut avec lequel elle partage une histoire. Effectivement, si les législations nationales occidentales tolèrent de plus en plus la double nationalité dans la deuxième moitié du XXe siècle, c’est en grande partie par souci de réduire l’incidence de l’apatridie. Considérer, avec Hannah Arendt, que la nationalité est le droit fondamental, le « droit d’avoir des droits », c’est, concrètement, encourager les États à élargir l’accès à leurs nationalités tout en limitant leur capacité en matière de déchéance de nationalité. Ce qui mène, indirectement, à une situation qui rend de plus en plus simple d’obtenir et de conserver la double nationalité.

Sujet d’actualité quotidienne et phénomène important de notre époque, la double nationalité est aussi l’objet de bien des fantasmes. Lorsque je dis aux gens que je travaille sur la double nationalité, je m’aperçois rapidement combien de mythes et d’idées fausses circulent à son égard. Dans une certaine mesure, la double nationalité n’est pas beaucoup mieux comprise par les chercheurs. Jusqu’à présent, elle a surtout fait l’objet d’études de droit, de sciences politiques et de sociologie, mais elle n’a quasiment jamais été traitée en histoire, du moins pas directement. En conséquence, bien qu’il existe des études assez complètes de la double nationalité du point de vue de son développement juridique au fil du temps et de sa signification politique contemporaine, nous connaissons mal la manière dont la double nationalité a été vécue par les individus avant une époque très récente.

Mon mémoire essaie d’apporter certains éléments de réponse à cette dernière question. Pour ce faire, il se concentre sur l’étude de cas des environ 5 000 Maltais établis dans le protectorat français de Tunisie qui ont obtenu la double nationalité française et britannique entre 1921 et 1923. Résumons rapidement les faits. Environ 20 000 Maltais résidaient en Tunisie à l’époque. Malte étant une colonie du Royaume-Uni, ces Maltais avaient traditionnellement possédé la nationalité britannique. Mais depuis une réforme de la législation britannique en 1914, cette nationalité cessait de se transmettre à partir de la troisième génération née à l’étranger. Les Maltais de Tunisie étaient donc sous la menace de devenir soit des apatrides, soit des indigènes (d’ailleurs, certains étaient déjà traités en tant que tels). Par une série de décrets datant de 1921, la France les a délivrés de ce sort peu enviable en faisant d’eux des Français à partir de la troisième génération née en Tunisie. Loin d’être désintéressés, ces décrets avaient été conçus pour préparer le terrain pour un objectif de longue date du Quai d’Orsay : la « francisation » de la population italienne de la Tunisie, nettement supérieure en nombre à la population française à l’époque et dont le refus de s’intégrer paisiblement était une source de soucis constants pour l’administration française. Le Foreign Office britannique a mal pris ces décrets, qu’il considérait comme des atteintes inadmissibles à la souveraineté britannique et à l’équilibre des forces impériales dans la région. Il a réagi en affirmant que, d’une part, les Maltais avaient toujours été, et continuaient d’être, britanniques (ce qui faisait donc d’eux des binationaux) et que, d’autre part, les décrets français étaient contraires à certains traités qui liaient la France et le Royaume-Uni. Ce conflit est par la suite devenu une des premières affaires à être traitée par la toute nouvelle Cour permanente de justice internationale, devancière de l’actuelle Cour internationale de justice. En 1923, il a été réglé par la voie diplomatique : les deux États se sont mis d’accord pour accorder aux Maltais le choix entre leurs deux nationalités.

Les rares travaux qui portent sur cette histoire s’arrêtent là. Pour ceux-ci, il s’agit soit d’une histoire de droit international, dans laquelle les acteurs principaux sont des juristes, soit d’une histoire de relations impériales, dans laquelle les acteurs principaux sont des diplomates et des administrateurs coloniaux. Tout en prenant acte de ces deux dimensions du sujet, je m’y intéresse principalement en tant qu’histoire de la double nationalité, dans laquelle je souhaite mettre en avant l’expérience des Maltais binationaux eux-mêmes.

Je cherche d’abord à montrer que certains de ces Maltais, principalement ceux qui appartenaient à des « élites » soit pro-françaises, soit pro-britanniques, ont joué un rôle capital dans le développement des actions des deux États dans cette affaire. Je montre notamment qu’à la fois les décrets français et la réponse qu’y ont porté les Britanniques ont été inspirés par de véritables campagnes politiques dirigées par des groupes rivaux de Maltais. Ces groupes partageaient le même but, celui de garantir pour leur communauté, et la préservation d’une identité « maltaise de Tunisie », et la prospérité économique, mais ils espéraient y arriver par des chemins opposés.

En quoi consistait cette identité ? Les deux groupes considéraient que ses éléments principaux étaient la religion (un catholicisme fervent et très particulier), la langue (le maltais, langue proche de l’Arabe tunisien, ayant pourtant des apports importants du sicilien, de l’italien et de l’anglais), et un ensemble de traditions. De plus, les Maltais de Tunisie, qui étaient dans la position paradoxale de colonisés eux-mêmes devenus colons, se définissaient aussi par opposition aux indigènes musulmans et juifs du protectorat. Ils refusaient d’être assimilés à ces deux groupes, d’où l’importance pour eux de posséder une nationalité européenne, qu’ils voyaient comme un rempart contre un indigénat ou une apatridie dans lesquels ils craignaient que leurs particularismes maltais ne soient dilués.

S’est donc posée pour ces groupes la question de décider laquelle des deux nationalités, française ou britannique, était la plus apte à défendre l’identité maltaise. Pour certains, c’était la française. Ceux-ci avaient peu confiance dans le consulat britannique de Tunis, qui les traitait déjà comme des apatrides. On peut lire dans ce fait un clivage de classe : avant la promulgation des décrets français, le consulat britannique s’occupait surtout des Maltais qui étaient issus de familles notables de Malte et délaissait ceux qui avaient des origines plus « basses ». Ces Maltais pro-français considéraient donc que l’alliance avec la France, qui gouvernait après tout le protectorat, était le moyen le plus sûr de protéger leurs intérêts. Ils étaient en plus favorablement disposés à son égard, ayant été pour la plupart scolarisés dans les écoles françaises et proches des milieux sociaux français du pays. Du côté économique, ils travaillaient souvent dans l’administration ou dans des entreprises françaises et n’étaient pas insensibles aux bénéfices que la nationalité française pourrait leur apporter de ce point de vue.

Pour d’autres Maltais, la nationalité britannique était le choix évident. Ceux-ci avaient entretenu des relations avec le consulat britannique, qui n’avait pas cessé de les traiter en tant que ses nationaux. Ils avaient aussi tendance à avoir plus de liens avec Malte elle-même et tenaient donc à posséder la même nationalité que les Maltais de l’île. Moins « intégrés » dans la société française tunisienne, ils redoutaient l’anticléricalisme et la volonté assimilatrice réputées de la France. Enfin, leurs intérêts économiques dépendaient souvent d’entreprises maltaises ou britanniques.

On peut lire le différend franco-britannique qui a donné lieu à la double nationalité des Maltais comme un affrontement entre ces deux ailes de l’« élite » maltaise de Tunisie, qui cherchaient chacune à défendre sa propre idée de l’avenir de leur communauté. Effectivement, leur action a occupé une place capitale dans ce conflit. C’est en partie la pression exercée par les Maltais qui a motivé la promulgation des décrets français et la réponse énergique des Britanniques. C’est en s’appuyant sur le soutien de ces élites que les administrations locales ont tenté de convaincre le reste des Maltais de Tunisie de se rallier à leurs côtés. Enfin, ces groupes ont même joué un rôle dans l’affaire de droit international qui a découlé du conflit et qui a été portée devant la Cour permanente de Justice internationale : on peut retracer l’origine de certaines thèses juridiques exposées par les deux États dans des mémoires et des articles rédigés par des avocats maltais ; on voit en plus que c’est par la coopération de ces groupes que les juristes des deux États ont pu obtenir certains documents (déclarations, témoignages…) qui étaient à la base de leurs arguments.

Cette interprétation complique la dynamique des événements par rapport aux interprétations existantes. Les Maltais ne seraient plus que les pions d’un conflit impérial mais bien aussi des acteurs qui auraient influencé les politiques des puissances coloniales pour en tirer des avantages. Et les enjeux du différend ne seraient alors pas seulement des questions de droit et de relations internationales mais aussi des questions portant sur l’identité culturelle, politique et économique des Maltais de Tunisie. La double nationalité de ces Maltais, qu’on a tendance à réduire à un simple problème juridique, prend elle aussi de nouvelles dimensions : elle devient le reflet d’une identité complexe dont ni la nationalité française, ni la britannique, et ni même les deux prises ensemble ne peuvent rendre compte dans sa totalité.

Je cherche ensuite à comprendre comment les Maltais ont vécu cette double nationalité. Ce n’était pas celle qu’on pourrait se représenter de nos jours, qui ne présente que des avantages à ses détenteurs, à qui elle donne la possibilité de jouir des droits attribués aux nationaux de chaque État (résidence, vote…). Le statut des Maltais était conflictuel : aucun des deux États ne voulait reconnaître la nationalité de l’autre. Par conséquence, les Maltais se sont retrouvés dans des situations difficiles, qui avaient à voir par exemple avec l’inscription dans les registres français ou britanniques, les permis de travail, le service militaire, les élections locales, les pratiques religieuses, ou même les affaires de divorce. Ces situations sont devenues des occasions où, de manières explicite et implicite, les Maltais se sont livrés à des réflexions sur ce que signifient la nationalité et la double nationalité. Ce sont ces réflexions, surtout, que j’essaie d’étudier, dans la mesure où elles peuvent nous aider à comprendre non seulement la double nationalité de ces Maltais, mais aussi celle de nos contemporains.

Je suis arrivé à ce sujet de manière assez détournée. Je savais que je voulais étudier la double nationalité et j’ai donc commencé mes recherches dans l’histoire du droit. Après un certain temps, je me suis concentré sur l’histoire du petit milieu des juristes internationalistes qui, de la fin du XIXe au début du XXe siècle, ont tenté d’élaborer des normes de droit international qui auraient encadré la double nationalité. Je m’intéressais alors surtout au travail d’Albert Geouffre de Lapradelle, un personnage tout à fait fascinant qui a notamment été l’un des premiers jurisconsultes du Quai d’Orsay ; j’envisageais de rédiger un mémoire sur ses liens à la question de la double nationalité. Deux problèmes sont survenus : je trouvais difficile d’interpréter des sources purement juridiques, et en plus, l’histoire de Lapradelle ne me satisfaisait pas tout à fait car elle ne me permettait pas d’étudier les binationaux eux-mêmes. C’est alors que j’ai fait la découverte de l’affaire des Maltais. Je suis tombé dessus dans les archives privées de Lapradelle qui sont conservées aux Archives diplomatiques de La Courneuve (et qui ont une histoire elle-même très intéressante, puisqu’elles ont été saisies une première fois par les Allemands pendant l’Occupation et une deuxième fois par les Soviétiques à l’issue de la guerre et n’ont que tout récemment été rapatriées). Assez vite, elle m’a interpellé et je savais que j’y avais trouvé mon sujet.

J’exploite deux fonds d’archives, l’un conservé aux Archives diplomatiques de La Courneuve et l’autre aux British National Archives de Londres. Dans les deux cas, il s’agit de dossiers qui contiennent l’ensemble de la correspondance entre les ministères métropolitains (le Quai d’Orsay et le Foreign Office) et leurs représentants en Tunisie (le résident général et le consul général, respectivement). Ces fonds sont particulièrement intéressants, car on y trouve trois niveaux différents auxquels notre affaire s’est déroulée : on voit comment elle a été traitée au sein des ministères, des administrations locales et des milieux maltais. Nous avons accès à ces derniers par les rapports du résident et du consul, qui font suivre à leurs ministères respectifs de nombreux documents produits par les Maltais eux-mêmes. C’est seulement en étudiant la double nationalité des Maltais à tous ces niveaux que nous pouvons saisir tout ce qu’elle est : à la fois affaire de droit international, conflit entre empires coloniaux et objet de réflexions sur le sens de la nationalité.

Emile Warot

M2 Histoire et sciences sociales du politique sous la direction de Sylvie Aprile

 

1. « Déchéance de nationalité : retour sur un fiasco », Public Sénat, 16 décembre 2016 (mis à jour le 6 janvier 2017) ; V. V., « Marine Le Pen rappelle qu’elle veut supprimer la double nationalité », Le Journal du Dimanche, 29 juin 2014. [↩]
2. « Quand Joel Embiid promettait de jouer avec les Bleus pour obtenir la nationalité française », Ouest-France, 18 avril 2024. [↩]
3. « En Afrique, la binationalité pose problème », Deutsche Welle, 22 janvier 2024 ; « Guerre en Ukraine : Zelensky veut proposer la double nationalité aux combattants étrangers », Le Parisien, 22 janvier 2024. [↩]

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